EU/UK Epsy – Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour: 08/10/2025.

LivaNova PLC et ses sociétés affiliées (collectivement “LivaNova”) tiennent compte de vos préoccupations en matière de confidentialité. Cette Politique de Confidentialité décrit les types de données à caractère personnel que nous collectons sur Epsyhealth.com pour les utilisateurs anglais, Epsyhealth.fr pour les utilisateurs français, et Epsyhealth.es pour les utilisateurs espagnols (le “Site” ou les “Sites”), la manière dont nous utilisons ces informations, avec qui nous pouvons les partager ainsi que les droits et choix dont vous disposez concernant notre utilisation de ces informations. Nous décrivons également les mesures que nous prenons pour protéger la sécurité des informations et comment vous pouvez nous contacter au sujet de nos pratiques en matière de confidentialité.

L’entité responsable du traitement des données à caractère personnel dans le cadre de cette Politique de confidentialité est : LivaNova PLC pour le Royaume-Uni, LivaNova Sas pour la France, et LivaNova Espana, S.L. pour l’Espagne.

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Informations que nous recueillons

Les types de données à caractère personnel que nous pouvons collecter lorsque vous utilisez les Sites incluent :

  • Informations de contact (telles que nom, numéro de téléphone, adresse postale et adresse e-mail) ;
  • Informations relatives au trafic du site Web et préférences individuelles, telles que les inférences tirées de votre utilisation des Sites ;
  • Autres informations que vous choisissez de fournir, telles que les réponses aux formulaires de contact, questionnaires ou retours sur votre expérience avec les Sites.

Les données à caractère personnel que vous nous fournissez directement seront évidentes selon le contexte. Par exemple, si vous vous inscrivez pour recevoir des communications électroniques marketing ou des newsletters de notre part, si cela est disponible dans votre pays, il pourra vous être demandé de fournir votre adresse e-mail. Chaque formulaire sur nos Sites ou en lien avec nos Sites varie quant aux informations requises et collectées. Dans la plupart des cas, un astérisque (*) indique l’information requise sur un formulaire. Vous pouvez choisir de fournir des informations supplémentaires dans les champs non obligatoires.

Lorsque vous utilisez les Sites, nous pouvons recueillir certaines informations par des moyens automatisés, tels que les cookies, balises Web, journaux d’appareils, journaux de serveurs et autres technologies. Un « cookie » est un fichier texte envoyé par les sites Web à l’ordinateur d’un visiteur ou à un autre appareil connecté à Internet pour identifier de façon unique le navigateur du visiteur ou stocker des informations ou des paramètres dans le navigateur. Une « balise Web », également appelée tag Internet, pixel tag ou GIF invisible, relie les pages Web aux serveurs Web et cookies et peut être utilisée pour transmettre les informations collectées par les cookies à un serveur Web.

Les informations que nous collectons de cette manière sur nos Sites peuvent inclure l’adresse IP de votre appareil, un identifiant unique d’appareil, les caractéristiques du navigateur Web, de l’appareil, le système d’exploitation, les préférences linguistiques, les URL de référence, les données de parcours de navigation, ainsi que les dates et heures des visites du site Web.

Nous pouvons utiliser ces technologies automatisées sur les Sites afin de recueillir des informations sur votre équipement, vos actions de navigation et vos habitudes d’utilisation. Ces technologies nous aident à :

  • mémoriser vos informations pour éviter de les saisir à nouveau ;
  • suivre et comprendre votre utilisation et interaction avec les Sites ;
  • adapter les Sites à vos préférences ;
  • mesurer la convivialité des Sites et l’efficacité de nos communications ;
  • authentifier votre identité, protéger contre la fraude et fournir nos produits et services ;
  • gérer et améliorer nos produits et services, et s’assurer de leur bon fonctionnement.

Votre navigateur peut vous indiquer comment être informé de certains types de technologies de collecte automatisée et comment les restreindre ou les désactiver. Pour les appareils mobiles, vous pouvez gérer la façon dont votre appareil et votre navigateur partagent certaines données en ajustant les paramètres de confidentialité et de sécurité de votre appareil mobile. Cependant, sans ces technologies, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctionnalités des Sites.

Pour plus d’informations sur notre utilisation des cookies et autres technologies similaires, veuillez consulter la Politique de Cookies de LivaNova.

Comment nous utilisons les données à caractère personnel que nous recueillons

Nous pouvons utiliser les données à caractère personnel obtenues pour :

  • Fournir nos produits et services ;
  • Communiquer avec vous, répondre à vos demandes et vous offrir une aide ou un support ;
  • Personnaliser votre expérience sur les Sites ;
  • Vous fournir du contenu ou d’autres opportunités pour en savoir plus sur les thérapies disponibles ;
  • Faire la publicité et la promotion de nos produits et services ;
  • Gérer la participation aux enquêtes, concours, promotions ou autres programmes ;
  • Réaliser des analyses et recherches de marché, tendances ou statistiques et solliciter des retours utilisateurs concernant la recherche et le développement de produits ;
  • Exploiter, évaluer et améliorer nos activités et celles de nos filiales (y compris développer de nouveaux produits et services ; améliorer et analyser nos produits et services ; gérer nos communications ; fournir un support technique ; effectuer des fonctions de comptabilité, d’audit et autres fonctions internes) ;
  • Maintenir et renforcer la sécurité de nos produits et services, prévenir les abus et résoudre les problèmes techniques ;
  • Vérifier votre identité, protéger contre la fraude et autres activités criminelles, réclamations et autres responsabilités ;
  • Exercer nos droits et recours, répondre aux demandes des autorités gouvernementales et nous défendre contre des réclamations juridiques ;
  • Respecter et appliquer les exigences légales applicables, les normes industrielles pertinentes et les politiques de LivaNova, y compris les Conditions d’utilisation d’Epsy.

Nous utilisons les données à caractère personnel à ces fins car nous avons un intérêt commercial légitime à fournir nos produits et services. Conformément à la loi applicable, nous prenons des mesures raisonnables pour garantir que les intérêts que nous poursuivons sont équilibrés avec vos intérêts, droits et libertés, ce que nous pouvons vous expliquer si vous en faites la demande.

Lorsque la loi l’exige, nous obtiendrons votre consentement pour vous envoyer des communications marketing concernant nos produits, services, offres et promotions, et pour vous inviter à des événements ou à participer à des enquêtes.

Nous pouvons également utiliser les informations d’autres manières pour lesquelles nous fournissons un avis spécifique au moment de la collecte.

Services d’analyse de tiers

Nous pouvons utiliser des services d’analyse de tiers sur les Sites, tels que Google Analytics. Les fournisseurs de ces services utilisent des technologies comme les cookies et balises Web pour nous aider à analyser votre utilisation des Sites. Les informations collectées peuvent être divulguées à ou collectées directement par ces services. Pour en savoir plus sur Google Analytics, veuillez consulter https://www.google.com/policies/privacy/partners/.

Informations que nous partageons

Nous pouvons partager les catégories de données à caractère personnel que nous obtenons à votre sujet (comme décrit ci-dessus) avec les catégories de tiers listées dans cette section. Nous pouvons partager les informations obtenues avec nos sociétés affiliées et partenaires de marketing conjoint. Nous pouvons aussi partager ces informations avec (1) des fournisseurs d’accès Internet, systèmes d’exploitation et plateformes, (2) des organisations de services professionnels, telles que des auditeurs et cabinets d’avocats, et (3) des prestataires et autres entités tierces pour réaliser des services en notre nom, tels que le support IT et les fournisseurs de communications, de publicité et de marketing, etc. Nous pouvons partager vos informations avec des plateformes de réseaux sociaux si vous utilisez ces services pour vous connecter avec nous.

Nous pouvons également divulguer des données à caractère personnel (1) si la loi ou une procédure judiciaire l’exige, comme une ordonnance ou une assignation ; (2) en réponse à des demandes d’agences gouvernementales, telles que les autorités policières ; (3) pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux ; (4) lorsque nous estimons que la divulgation est nécessaire ou appropriée pour prévenir un préjudice physique ou autre ou une perte financière ; (5) dans le cadre d’une enquête sur une activité illégale présumée ou réelle ; ou (6) avec votre consentement ou selon les instructions de votre représentant.

En outre, nous nous réservons le droit de transférer à des tiers concernés les données à caractère personnel vous concernant en cas de vente ou transfert potentiel ou réel de tout ou partie de notre entreprise ou de nos actifs (y compris en cas de fusion, acquisition, coentreprise, réorganisation, cession, dissolution ou liquidation), ou autre transaction commerciale.

Transferts de données

Nous pouvons transférer les données à caractère personnel que nous collectons à votre sujet à des destinataires dans des pays autres que celui dans lequel les données ont été initialement collectées. Ces pays peuvent ne pas avoir les mêmes lois sur la protection des données que le pays dans lequel vous avez initialement fourni les données à caractère personnel. Lorsque nous transférons vos données à des destinataires dans d’autres pays (tels que les États-Unis), nous les protégeons comme décrit dans cette Politique de confidentialité.

Nous nous conformerons aux exigences légales applicables en fournissant une protection adéquate pour le transfert des données à caractère personnel aux destinataires situés dans des pays en dehors de l’Espace économique européen (« EEE »), du Royaume-Uni et de la Suisse. Dans la mesure où ces destinataires sont dans des pays non reconnus par la Commission européenne ou un autre organisme pertinent comme offrant un niveau adéquat de protection, nous mettons en place des garanties appropriées, notamment en signant des Clauses contractuelles types émises par les autorités compétentes. Pour obtenir une copie des garanties mises en place, veuillez nous contacter comme décrit dans la section « Comment nous contacter ».

Vos droits et choix

Selon la loi applicable, vous pouvez disposer des droits suivants concernant les données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet :

  • Demander la confirmation que nous traitons des données à caractère personnel vous concernant et, le cas échéant, demander une copie de ces informations ;
  • Demander la rectification ou la mise à jour par nos soins de vos données à caractère personnel inexactes, incomplètes ou obsolètes ;
  • Demander l’effacement de vos données à caractère personnel dans certaines circonstances;
  • Demander que nous restreignions l’utilisation de vos données à caractère personnel dans certaines circonstances, par exemple pendant que nous examinons une autre demande que vous avez soumise, comme une demande de mise à jour de vos données ;
  • Vous opposer au traitement de vos données pour des raisons liées à votre situation particulière ;
  • Lorsque vous nous avez donné votre consentement pour le traitement de vos données à caractère personnel, retirer votre consentement ; et
  • Demander que nous vous fournissions une copie de vos données à caractère personnel dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine dans certaines circonstances.

Si vous êtes en France, vous pouvez aussi donner des instructions sur la manière dont vous souhaitez que nous gérions la conservation, la suppression et la divulgation de vos données après votre décès.

Le cas échéant, vous pouvez également vous désabonner de nos listes de diffusion marketing en cliquant sur le lien « Se désabonner » dans nos e-mails. Pour toute autre demande, veuillez nous contacter comme indiqué dans la section « Comment nous contacter » ci-dessous. Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle de la protection des données de votre pays si vous n’êtes pas satisfait de notre réponse.

Comment nous protégeons les données à caractère personnel

Nous maintenons des mesures administratives, techniques et physiques conçues pour protéger les données à caractère personnel contre l’accès, la destruction, la perte, la modification, la divulgation ou l’utilisation accidentelle, illicite ou non autorisée.

Conservation des données à caractère personnel

Dans la mesure requise par la loi applicable, nous conservons les données à caractère personnel que nous obtenons pendant la période raisonnablement nécessaire pour atteindre les objectifs décrits dans notre Politique de confidentialité, plus une période raisonnable pour nous conformer aux délais de prescription applicables ou si la loi applicable l’exige, sauf si une période de conservation plus courte est requise par la loi.

Vie privée des enfants

Nos Sites sont destinés à un public général et ne s’adressent pas aux enfants. Dans le cadre des Sites, nous ne sollicitons ni ne collections sciemment de données à caractère personnel auprès d’enfants âgés de moins de 13 ans (ou autre âge minimal tel que spécifié par la loi applicable). Si vous pensez qu’un enfant de moins de 13 ans (ou autre âge applicable dans votre juridiction) nous a fourni des données à caractère personnel sans le consentement de ses parents, veuillez nous contacter comme indiqué dans la section « Comment nous contacter ».

Liens vers des services et fonctionnalités de tiers

Pour votre confort et votre information, les Sites peuvent fournir des liens vers d’autres services en ligne (tels que d’autres applications de santé, sites Web ou plateformes de médias sociaux), et peuvent inclure des fonctionnalités de tiers telles qu’applications, outils, widgets et plug-ins. Ces services en ligne et fonctionnalités tiers peuvent fonctionner indépendamment de nous. Les pratiques de confidentialité des tiers concernés, y compris les informations qu’ils peuvent collecter à votre sujet, sont soumises à leurs propres politiques de confidentialité, que nous vous suggérons vivement de consulter. Dans la mesure où les services en ligne ou fonctionnalités ne sont pas détenu(e)s ou contrôlé(e)s par LivaNova, nous ne sommes pas responsables des pratiques de ces tiers en matière d’information.

Mises à jour de notre Politique de confidentialité Epsy

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de confidentialité Epsy de temps à autre et sans vous en informer au préalable pour refléter les changements dans nos pratiques en matière de données à caractère personnel. Nous indiquerons en haut de l’avis la date de sa dernière mise à jour.

Comment nous contacter

Vous pouvez mettre à jour vos préférences, demander à ce que vos informations soient retirées de nos listes, soumettre une demande ou nous poser des questions sur cette Politique de confidentialité ou nos pratiques en nous contactant à :

 

Royaume-Uni : LivaNova PLC, 20 Eastbourne Terrace, London, W2 6LG.
France : LivaNova Sas, Issy-les-Moulineaux (92130), 24 rue du Gouverneur Général Éboué.
Espagne : LivaNova Espana, S.L., Paseo de Gracia 6 1 – 2 08007 Barcelona 10, 08005, Barcelona.

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Vous pouvez contacter le délégué à la protection des données pour l’Union européenne et le Royaume-Uni à l’adresse suivante:

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À l’attention du Délégué à la protection des données
Dr. Sebastian Kraska
Sitz : Eschenrieder Str. 62c, 82194 Gröbenzel
Registerangaben : AG München,
HRB 170081- Allemagne


et en envoyant une copie par email à dataprotection@livanova.com.